Lorraine
Coutumes du bailliage de Saint Mihiel. Avec les ordonnances faites sur le stile & réglement de la justice au siége dudit bailliage, & aux inférieurs y ressortissans. Redigées par écrit par ordonnance de Sérénissime Prince Charles, par la grace de Dieu, Duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, &c. Et homologuées par Son Altesse au mois de novembre mil cinq cens nonante-huit. Ensemble les articles réhomologuez par Son Altesse à présent régnant, étant en sa ville de Nancy, le vingt-troisiéme jour du mois de juillet mil six cens neuf
Charles III (duc de Lorraine ; 1543-1608). Éditeur scientifique
fre
1 vol. : [10]-253-[1] pages ; in-12
book
A Metz, Chés Jean Antoine, imprimeur & marchand libraire, au coin de la place d'Armes, à S. Jean l'Evangeliste.
Université de Lorraine - Bibliothèque Universitaire de Droit et Sciences économiques – NA 3103
Domaine public / Licence Ouverte / Open Licence
"Epistre"' signée "Jean Bourgeois". Contient "Anciennes coutumes du bailliage de Saint Mihiel", p. 131-152 Contient "Ordonnances sur le stile & réglement de la justice en la cour du Bailliage de Saint Mihiel, & lés cours inferieures y ressortissantes", p. 153-218.<br /><br />Sig. ã8, B-X4/8, Y4. Reliure 18ème siècle.<br /><br />DOI : 10.12763/NA3103